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Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : 27 septembre 2026

1. Objet et acceptation

Les présentes conditions régissent l'utilisation de KosyQuizz, édité par Kosy Solutions : l'application mobile Android et iOS, la version web du jeu accessible depuis ce site, et le présent site. En créant un compte ou en utilisant le service, vous acceptez ces conditions. Si vous ne les acceptez pas, n'utilisez pas le service.

2. Description du service

KosyQuizz est un jeu de quiz ludique et éducatif proposant des parties solo, des duels en temps réel, des tournois, un système de progression, une boutique d'objets virtuels et des fonctions communautaires (amis, abonnements, messagerie). L'accès est gratuit ; certaines fonctions nécessitent un compte et une connexion internet.

Les réponses et explications sont fournies à titre informatif et ludique : elles ne constituent ni un contenu pédagogique certifié, ni un conseil professionnel.

3. Votre compte

• Vous devez fournir une adresse e-mail valide et un pseudo conforme aux règles de conduite de l'article 4.
• Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité effectuée depuis votre compte.
• Un compte est personnel. La création de comptes multiples destinés à contourner une sanction ou à fausser les classements est interdite.
• Le service est déconseillé aux moins de 13 ans. Les mineurs doivent obtenir l'accord de leur représentant légal.
• Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis Paramètres → Supprimer mon compte.

4. Règles de conduite

Il est notamment interdit :

• de tricher, d'automatiser le jeu, d'exploiter une faille ou de manipuler les scores, l'XP, les pièces ou les classements ;
• de harceler, insulter, menacer ou discriminer un autre joueur, y compris en message privé ;
• de publier des contenus illicites, haineux, pornographiques, violents ou portant atteinte aux droits d'autrui ;
• d'usurper l'identité d'une personne ou de KosyQuizz ;
• d'utiliser le service à des fins publicitaires, de démarchage ou de spam ;
• de tenter d'accéder sans autorisation à nos systèmes ou aux comptes d'autres joueurs.

5. Contenus que vous proposez

Vous pouvez proposer des questions, des énigmes et des thèmes depuis l'application ou depuis ce site. Vous garantissez que ces contenus sont originaux ou libres de droits, exacts et conformes à l'article 4.

Vous en conservez la propriété. En les soumettant, vous nous accordez une licence gratuite, mondiale et non exclusive pour les reproduire, adapter, traduire et diffuser dans le cadre du service, y compris dans nos communications. Cette licence prend fin lorsque le contenu est retiré du jeu.

Toute proposition est modérée avant publication. Nous pouvons la refuser, la corriger ou la retirer à tout moment, sans obligation de motivation. Les contributions ne donnent droit à aucune rémunération.

La proposition de questions peut être temporairement suspendue, par exemple pendant une période de modération chargée ; elle apparaît alors grisée dans l'application.

6. Objets virtuels et achats

• Les pièces, avatars, thèmes visuels et boosts sont des objets virtuels licenciés pour un usage personnel dans le jeu.
• Ils n'ont aucune valeur monétaire, ne sont ni transférables ni échangeables, et ne peuvent pas être convertis en argent réel.
• Les achats effectués depuis les applications mobiles sont soumis aux conditions de Google Play ou de l'App Store, qui gèrent la facturation et les remboursements.
• Les objets non consommés sont perdus en cas de suppression du compte ou d'arrêt du service.

7. Dons

Les dons sont volontaires, sans contrepartie, et servent à financer l'hébergement, la création de contenus et la modération. Ils sont traités par Stripe et sont, par nature, non remboursables — sauf erreur manifeste signalée dans un délai raisonnable.

8. Modération et sanctions

Vous pouvez signaler un joueur ou un contenu depuis l'application. En cas de manquement aux présentes conditions, nous pouvons, selon la gravité : retirer un contenu, réinitialiser des scores obtenus de façon déloyale, restreindre l'accès à certaines fonctions, suspendre ou supprimer le compte. Vous pouvez contester une décision via notre formulaire de contact.

9. Propriété intellectuelle

Le nom KosyQuizz, le logo, l'interface, les visuels, les sons et la banque de questions sont protégés. Vous bénéficiez d'un droit d'usage personnel et non exclusif du service. Toute reproduction, extraction ou réutilisation de tout ou partie du contenu sans autorisation écrite est interdite.

Les logos, marques et noms commerciaux présentés dans les thèmes LogoR et LogoV appartiennent à leurs titulaires respectifs. Ils sont reproduits uniquement pour être identifiés dans le cadre du quiz, sans affiliation, partenariat ni approbation de leur part. Les visuels proviennent de sources ouvertes (Wikimedia Commons, Simple Icons). Tout titulaire peut demander le retrait d'un visuel via notre formulaire de contact ; la question concernée est alors retirée dans les meilleurs délais.

10. Disponibilité et responsabilité

Le service peut évoluer : nouvelles catégories, nouveaux modes de jeu, modification ou retrait de fonctionnalités. Nous nous efforçons d'assurer un service stable, sans garantir une disponibilité ininterrompue ni l'absence d'erreur. Le service peut être interrompu pour maintenance, mise à jour ou cause indépendante de notre volonté.

Notre responsabilité ne saurait être engagée pour les dommages indirects, la perte de progression, de pièces ou de contenus résultant d'un usage non conforme, d'une panne de votre appareil ou d'un service tiers. Aucune disposition n'a pour effet d'écarter une responsabilité qui ne peut être limitée par la loi.

11. Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes conditions.

12. Résiliation

Vous pouvez cesser d'utiliser le service et supprimer votre compte à tout moment. Nous pouvons résilier votre accès en cas de manquement grave ou répété, ou si nous cessons d'exploiter le service — auquel cas nous vous en informerons dans un délai raisonnable.

13. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité ; à défaut, les tribunaux compétents seront saisis. Les consommateurs conservent le bénéfice des dispositions impératives de leur pays de résidence.

14. Modifications

Nous pouvons modifier ces conditions. La version en vigueur est celle publiée sur cette page, avec sa date de mise à jour. En cas de changement important, vous en serez informé dans l'application ; la poursuite de l'utilisation vaut acceptation.

15. Contact

Questions relatives aux présentes conditions : notre formulaire de contact ou kosyquizz@kosysolutions.com.